Yves Le Borgne


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Yves LE BORGNE
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2015-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000031053102(source JORF)
admission
19 Août 201519/08/2015
De: Le Borgne (Yves, Jean, Louis)
lieutenant, artillerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000023950535(source JORF)
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Le Borgne (Yves)
caporal, infanterie. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000019732997(source JORF)
décoration
07 Novembre 200807/11/2008
De: Yves Le Borgne
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
1. Tous actes, arrêtés, décisions et marchés inférieurs à 210 000 HT, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000618052(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 200712/05/2007
De: Le Borgne (Yves)
chef de la division de l'observation, du marché et des études économiques à la direction de la régulation économique
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur désignation du ministre chargé des transports
Second suppléant
Groupe:
Commission nationale de prévention des nuisances
suppleant
JORFTEXT000000645158(source JORF)
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Yves Le Borgne
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
1. Tous actes, arrêtés, décisions et marchés inférieurs à 210 000 HT, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000616226(source JORF)
délégation de signature
23 Février 200723/02/2007
De: Yves Le Borgne
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
1. Tous actes, arrêtés, décisions et marchés inférieurs à 210 000 HT, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000245925(source JORF)
délégation de signature
14 Décembre 200614/12/2006
De: Le Borgne (Yves)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
d) Représentants des écloseurs
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228(source JORF)
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Yves Le Borgne
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000263494(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Yves Le Borgne
Objet:
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000809249(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 200515/06/2005
De: Yves Le Borgne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000809249(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 200515/06/2005
De: Yves Le Borgne
Objet:
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000790102(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 200506/04/2005
De: Yves Le Borgne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000790102(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 200506/04/2005
De: Le Borgne (Yves)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
d) Représentants des écloseurs
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000777996(source JORF)
nomination
24 Juillet 200324/07/2003
De: Yves Le Borgne
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Au titre des cultures marines
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000412523(source JORF)
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Leborgne (Yves)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
d) Représentants des écloseurs
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000396886(source JORF)
nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Leborgne (Yves)
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre des représentants des organisations professionnelles
Comité national de la conchyliculture
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000383289(source JORF)
nomination
05 Juillet 199705/07/1997
De: Le Borgne (Yves)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
II. - Secteur II (Moules et autres coquillages)
2. Vénériculture
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Le Borgne (Yves, Eugène, Louis)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 11 novembre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
14 juillet 1986
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-11-11"
JORFTEXT000000555628(source JORF)
promotion
02 Juillet 199502/07/1995
De: Le Borgne (Yves, Marie)
ingénieur sur contrat ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Leborgne (Yves)
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000725030(source JORF)
titularisation
03 Novembre 199203/11/1992
De: Leborgne (Yves)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
Aviation civile
JORFTEXT000000721837(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Leborgne (Yves)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1991
Groupe:
Aviation civile
JORFTEXT000000536921(source JORF)
inscription
02 Août 199102/08/1991
De: Le Borgne (Yves)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Bénin
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000708432(source JORF)
nomination
20 Avril 199120/04/1991
De: Leborgne (Yves)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1990
Groupe:
Aviation civile
JORFTEXT000000715891(source JORF)
inscription
22 Août 199022/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.